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M19 · Conformité Consuel et gestion du chantier

Une installation refaite à neuf n’existe légalement qu’à partir du moment où elle est attestée conforme : sans le visa du Consuel, Enedis ne remettra pas le manoir sous tension après la réfection. Ce module explique qui contrôle quoi, comment s’auto-vérifier avant la visite (mesures, points de contrôle, dossier technique), et comment conduire le chantier lui-même : phasage des travaux dans une maison partiellement habitée, coordination avec les autres corps d’état, budget et réception. L’objectif SPECS (jalon mois 11) : un dossier Consuel constitué « à blanc », avant même que les travaux commencent — parce qu’une installation conçue pour être contrôlée se contrôle sans surprise.

À l’issue de ce module, je suis capable de :

  • Expliquer le rôle du Consuel, les cas où l’attestation est exigée et la différence entre les formulaires (consommation, production).
  • Dérouler la procédure : achat de l’attestation, dossier, visite, non-conformités éventuelles, contre-visite.
  • Auto-contrôler l’installation avec une liste de points de contrôle calquée sur celle du contrôleur.
  • Réaliser et consigner les mesures de vérification : continuité des PE, résistance de terre, isolement, essais des différentiels.
  • Constituer le dossier technique complet du manoir (schémas, notes de calcul, attestations des lots délégués).
  • Phaser un chantier de réfection dans un bâtiment partiellement occupé, et coordonner les corps d’état.
  • Réceptionner : essais fonctionnels, repérage final, remise sous tension par Enedis.
ConceptDéfinition courte
ConsuelComité national pour la sécurité des usagers de l’électricité — organisme de visa des attestations de conformité
Attestation de conformité (AC)Document Cerfa attestant la conformité de l’installation, visé par le Consuel
Attestation « jaune »AC pour les installations de consommation (le cas de la réfection)
Attestation « bleue »AC pour les installations de production (photovoltaïque — M16)
Visite de contrôleInspection par un agent Consuel, systématique pour une installation réalisée par un particulier
Non-conformitéÉcart relevé lors de la visite, à corriger avant contre-visite
Mise en service EnedisRemise sous tension du branchement, conditionnée au visa Consuel
Continuité des PEMesure vérifiant que chaque masse est bien reliée à la terre (M8)
Mesure d’isolementMesure sous tension d’essai de la résistance entre conducteurs et terre
DOEDossier des ouvrages exécutés — la documentation finale de l’installation
PhasageDécoupage du chantier en tranches compatibles avec l’occupation des lieux
RéceptionVérifications et essais fonctionnels clôturant le chantier
  • Le contrôle Consuel vérifie l’application de la NF C 15-100 dans son ensemble : ce module mobilise toutes les exigences vues de M5 à M18 — c’est leur passage en revue final.
  • Les vérifications initiales des installations (continuité, isolement, essais différentiels) sont décrites dans la norme [section ?] et le guide UTE C 15-105 pour les notes de calcul (à vérifier).
  • Cadre réglementaire de l’attestation : décret n° 72-1120 modifié (à vérifier — texte en vigueur) : l’AC visée par le Consuel est exigée pour toute nouvelle installation et pour une rénovation totale avec mise hors tension par le distributeur — le cas exact du manoir.

Le Consuel ne « donne » pas la conformité : c’est l’installateur — ici, vous — qui atteste la conformité de son installation en signant le formulaire ; le Consuel vise cette attestation, après contrôle. La nuance compte : la responsabilité première reste celle du signataire.

Quand l’attestation est-elle exigée ? Pour tout raccordement neuf, et pour une rénovation totale ayant nécessité la mise hors tension du branchement par Enedis — le scénario du manoir. Sans AC visée, pas de remise sous tension. (Une rénovation partielle sans coupure du branchement n’exige pas d’AC — mais la responsabilité civile reste entière.)

Quel formulaire ?

AttestationUsageManoir
« Jaune » — consommationInstallations de consommation domestiquesOui — la réfection
« Bleue » — productionInstallations de production (PV)Si le PV (M16) se fait, dossier distinct
Autres (violet, vert)Non domestique, production sans stockage… (à vérifier)Selon dépendances à usage pro éventuel

Particulier ou professionnel ? Un particulier a parfaitement le droit de réaliser sa propre installation. La différence est dans le contrôle : l’installation d’un particulier est systématiquement visitée (les professionnels ne le sont que par échantillonnage). Il faut donc viser un dossier et une installation irréprochables, pas « probablement acceptables ».

  1. Acheter l’attestation sur l’espace en ligne du Consuel (compte particulier), au bon format — coût de l’ordre de 100-200 € selon le type et la voie (à vérifier, tarifs révisés).
  2. Remplir le Cerfa : identité, adresse, nature des travaux, descriptif de l’installation.
  3. Joindre les pièces demandées pour une installation de particulier : schéma unifilaire, plan d’implantation des équipements — précisément les livrables produits depuis M4/M10.
  4. Demander le passage : le Consuel planifie la visite (délais de quelques semaines — anticiper par rapport à la date de remise sous tension souhaitée).
  5. La visite : l’agent contrôle sur place (voir §3), installation hors tension côté réseau mais vérifiable ; être présent, avec le dossier technique complet.
  6. Issue : visa (l’AC part vers Enedis, la mise en service peut être programmée) ou relevé de non-conformités — corrections puis contre-visite (payante — à vérifier).
1. Acheter l’attestation en ligne 2. Remplir le Cerfa et le signer 3. Joindre schéma et plan d’implantation 4. Demander le passage 5. Visite de contrôle systématique pour une installation de particulier Visa mise en service possible Non-conformités corriger, puis contre-visite Sans visa, le distributeur ne remet pas l’installation sous tension.
L'enchaînement des étapes. Le seul embranchement se situe à la visite : soit le visa, et la mise en service devient possible, soit un relevé de non-conformités qui ramène au contrôle après correction. Tout le travail d'auto-inspection décrit plus bas vise à ne jamais emprunter la branche de droite. Schéma produit pour ce programme, d'après la procédure décrite ci-dessus.

3. Les points de contrôle : s’auto-inspecter d’abord

Section intitulée « 3. Les points de contrôle : s’auto-inspecter d’abord »

La liste ci-dessous reconstitue l’essentiel du contrôle type — c’est la check-list d’auto-inspection à dérouler avant de demander le passage :

La terre (M8) : prise de terre mesurable, barrette de coupure accessible, LEP/LES présentes et de section correcte, valeur de résistance cohérente avec les différentiels (Ra × IΔn ≤ UL), continuité des PE jusqu’à chaque socle et point d’éclairage.

Le tableau (M10/M11) : AGCP accessible et coupant tout, différentiels 30 mA sur tous les circuits, types (A/AC/B — M12, M17) et calibres corrects, règle des 8 circuits, éclairage réparti, repérage de chaque départ, schéma unifilaire à demeure, réserve.

Les circuits (M5/M6/M9/M12) : adéquation section/protection (1,5-16 A, 2,5-20 A…), circuits spécialisés présents et dédiés, nombre de points par circuit respecté.

Les salles d’eau (M9) : respect des volumes (matériels, IP), liaison équipotentielle supplémentaire, chauffage et appareillage autorisés par volume.

La GTL/ETEL (M9/M10) : dimensions, coffret de communication (M14), accessibilité, hauteurs de manœuvre.

Mécanique et finitions : conducteurs non accessibles sans outil, obturateurs sur les socles (sécurité enfants), boîtes de connexion fermées, pas de domino apparent, fixations, rebouchages.

Les lots délégués : attestation de l’installateur IRVE pour la borne (M17), documentation de l’onduleur et conformité UTE C 15-712-1 pour le PV (M16, AC bleue séparée).

Avant la visite — et de toute façon avant toute mise en service — l’installation se mesure, hors tension, résultats consignés :

  1. Continuité des conducteurs de protection : à l’ohmmètre (courant de test suffisant — fonction dédiée des contrôleurs d’installation), du bornier de terre à chaque masse. Valeur attendue : quasi nulle (l’ordre de l’ohm sur les grandes longueurs — consigner chaque valeur).
  2. Résistance de la prise de terre (M8) : méthode des 62 % ou mesureur de boucle, valeur à reporter au dossier — cohérente avec le calcul Ra ≤ UL/IΔn.
  3. Résistance d’isolement : au mégohmmètre (500 V DC en domestique — à vérifier), entre conducteurs actifs réunis et terre, circuit par circuit, récepteurs et électronique déconnectés (un mégohmmètre détruit les équipements électroniques restés raccordés — KNX, détecteurs, gradateurs). Seuil normatif : ≥ 0,5 MΩ sous 500 V [à vérifier — NF C 15-100, tableau des valeurs minimales].
  4. Essai des différentiels : bouton test de chaque DDR, puis essai au contrôleur (courant d’essai, temps de déclenchement) si l’appareil est disponible.
  5. Polarité et ordre des phases (M11) : phase/neutre non inversés aux socles, ordre des phases identique aux deux extrémités des liaisons triphasées (sens de rotation des moteurs).

Le multimètre du banc (SPECS §8) couvre la continuité ; mesureur de terre et mégohmmètre s’empruntent ou se louent pour la campagne de mesures — l’achat n’est justifié que par un usage récurrent (budget SPECS §3).

Depuis M4, chaque module a produit ses livrables dans dossier-manoir/. Le module M19 les assemble en dossier des ouvrages exécutés :

  • Schémas : unifilaire général triphasé (M10/M11), schémas des tableaux divisionnaires, plans d’implantation par niveau (M4), plan de cheminement (M18), architecture VDI (M14) et KNX (M15).
  • Notes de calcul : bilan de puissance et équilibrage (M11), sections et chutes de tension (M6, mises à jour M18), sélectivité (M10), note parafoudre (M18).
  • Mesures : campagne de vérification initiale (§4), valeur de terre datée.
  • Attestations tierces : IRVE (M17), Consuel bleu PV (M16), diagnostics amiante/plomb (M18).
  • Exploitation : repérage des circuits (étiquettes = schéma), notices des matériels, sauvegarde ETS (M15), plan de maintenance (test différentiels, parafoudre, DAAF).

Ce dossier sert trois fois : au Consuel, à l’assurance (prouver la conformité en cas de sinistre), et à vous-même dans dix ans.

La réfection d’un manoir occupé ne se fait pas d’un bloc. Principes de phasage :

  • Découper par zones (niveau, aile) en maintenant une installation provisoire sécurisée pour la partie habitée : tableau provisoire avec différentiels 30 mA, circuits de chantier protégés — jamais de rallonges permanentes à travers les portes.
  • Ordonner les tâches dans chaque zone : dépose (M18) → cheminements/saignées → tirage → appareillage → raccordement tableau → essais. Le tableau définitif se câble tôt, la mise sous tension de chaque zone se fait après ses mesures.
  • Coordonner les corps d’état : le plâtrier rebouche après le tirage, pas avant ; le plombier pose ses réseaux avant fermeture des mêmes doublages (croisements à 20 cm minimum des canalisations d’eau [à vérifier]) ; le chauffagiste (PAC, plancher — M12) et l’installateur IRVE (M17) interviennent sur des attentes préparées. Un planning partagé, même simple, évite les reprises.
  • Les passages obligés du calendrier : demande Consuel (semaines de délai), Enedis (mise hors tension au début, mise en service à la fin — délais propres), ABF le cas échéant (M18) — ces jalons administratifs structurent le planning plus que les travaux eux-mêmes.
  • Budget : consolider les devis de matériel par lot (tableau, câbles, appareillage, VDI, KNX) avec 10-15 % d’aléas ; suivre les écarts au fil du chantier.
  1. Campagne de mesures complète (§4), consignée au DOE.
  2. Essais fonctionnels circuit par circuit : chaque point d’éclairage, chaque socle (testeur de prise), chaque commande (va-et-vient, télérupteurs, KNX), chaque asservissement (contacteur HC, délestage, fil pilote).
  3. Visite Consuel, corrections éventuelles, visa.
  4. Mise en service Enedis : intervention sur rendez-vous, vérification du branchement, plombage, remise sous tension — puis vérification immédiate : ordre des phases, tensions, test de tous les différentiels au bouton.
  5. Clôture : DOE finalisé, photos avant fermeture des cheminements archivées, plan de maintenance activé.

L’installation attestée commence sa vie. Trois habitudes à institutionnaliser :

  • Test mensuel des différentiels au bouton test (calendrier ou rappel KNX).
  • Revue annuelle : voyants parafoudre, test DAAF, serrage des connexions du tableau (hors tension consignée — les connexions vissées se desserrent avec les cycles thermiques), mise à jour du DOE à chaque modification.
  • Toute évolution passe par le dossier : un circuit ajouté sans mise à jour du schéma unifilaire recrée, en une intervention, le mystère qu’on a passé quatorze mois à dissiper.
SourceSujet couvertDurée
Demande Consuel pour la mise sous tension de l’installationProcédure en ligne, formulaires
Le Consuel : présentation de la visite et points de contrôleCheck-list terrain, non-conformités fréquentes
Tester la mesure d’isolement et le piquet de terreMégohmmètre, contrôleur d’installation
Comment organiser et gérer ses travaux de rénovationPhasage, coordination corps d’état
Attestation Consuel et mise en service par le gestionnaire de réseauRendez-vous, vérifications, mise en service

Livrable attendu (jalon mois 11, SPECS §11 : « Dossier Consuel constitué (théorique) ») : un dossier dossier-manoir/M19/ contenant :

  1. dossier-consuel-blanc/ — le dossier tel qu’il sera déposé : Cerfa rempli à blanc, schéma unifilaire général et plans d’implantation au format demandé, liste des pièces jointes. Objectif : plus aucune pièce manquante le jour venu.

  2. checklist-autocontrole.md — la check-list d’auto-inspection du §3 instanciée pour le manoir : chaque ligne renvoie à la pièce/au circuit concerné et au module source, avec case de validation et colonne « mesuré le / valeur ».

  3. campagne-mesures.md — protocole de la campagne de vérification initiale : liste des mesures, appareils nécessaires (empruntés/loués), gabarit de consignation des valeurs (continuité PE par circuit, terre, isolement, différentiels).

  4. planning-chantier.md — phasage par zones du manoir (SPECS §7) avec l’installation provisoire de la partie habitée, les interventions des corps d’état et des lots délégués (IRVE, PV), et les jalons administratifs (Enedis, Consuel, ABF) sur un diagramme simple.

  5. budget-consolide.md — synthèse des chiffrages produits au fil des modules (tableau M10, câbles M6, VDI M14, KNX M15, PV M16, borne M17) avec aléas, et plan de trésorerie par phase.

  1. Auto-inspection croisée du banc. Dérouler la check-list du §3 sur le tableau du banc comme si vous étiez l’agent Consuel : repérage, différentiels, sections/calibres, continuités. Introduire volontairement (ou faire introduire par un tiers) deux non-conformités et vérifier que la check-list les attrape.

  2. Campagne de mesures complète. Sur le banc hors tension : continuité des PE de chaque circuit (valeurs consignées), essai des différentiels au bouton test, contrôle de polarité des socles. Si un mégohmmètre est disponible (prêt/location) : mesure d’isolement circuit par circuit, récepteurs déconnectés.

  3. Remplir le Cerfa à blanc. Télécharger le formulaire d’attestation en vigueur, le remplir intégralement pour le manoir, lister les pièces jointes demandées — chaque champ ambigu devient une question à résoudre avant le vrai dépôt.

  4. Simuler la levée de non-conformités. À partir de 3 relevés type (ex. : « absence de LES salle d’eau », « circuit 2,5 mm² protégé à 25 A », « repérage incomplet ») : rédiger pour chacun la correction, le module source, et la vérification après correction.

  5. Construire le planning. Sur tableur ou papier : le phasage complet du chantier manoir avec zones, corps d’état, lots délégués et jalons administratifs — le confronter au calendrier SPECS §11 et arbitrer les conflits.

Seuil : 80 %.

  1. Question 1. Le rôle exact du Consuel est de :

  2. Question 2. Pour la réfection totale du manoir avec mise hors tension par Enedis, l’attestation exigée est :

  3. Question 3. La particularité du contrôle pour une installation réalisée par un particulier est :

  4. Question 4. Le contrôle Consuel porte principalement sur :

  5. Question 5. Avant une mesure d’isolement au mégohmmètre, il faut impérativement :

  6. Question 6. La mesure de continuité des conducteurs de protection vérifie que :

  7. Question 7. Dans le phasage du chantier d’un manoir partiellement habité :

  8. Question 8. Les jalons qui structurent le planning du chantier plus que les travaux eux-mêmes sont :

  9. Question 9. Le dossier des ouvrages exécutés (DOE) sert :

  10. Question 10. Après la remise sous tension par Enedis, la première action est :

FORMATION ÉLECTRICITÉ — M19 — Fiche de synthèse
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CONSUEL
L'installateur ATTESTE (signe), le Consuel VISE (après contrôle)
Exigé : neuf + rénovation TOTALE avec mise hors tension Enedis
→ sans AC visée, PAS de remise sous tension
Jaune = consommation (la réfection) · Bleue = production (PV M16)
Particulier → visite SYSTÉMATIQUE (pro : échantillonnage)
Procédure : achat en ligne → Cerfa + schéma unifilaire + plans
→ visite (hors tension, dossier prêt) → visa OU non-conformités
→ contre-visite (payante)
⚠ Le visa = plancher SÉCURITÉ, pas un label qualité
AUTO-INSPECTION (avant de demander le passage)
Terre : Ra mesurée, barrette, LEP/LES, continuité PE PARTOUT
Tableau : AGCP, 30 mA partout, types A/AC/B corrects, 8 circuits/ID,
éclairage réparti, repérage + schéma à demeure, réserve
Circuits : section/calibre, spécialisés dédiés, points/circuit
SdB : volumes, IP, LES · GTL/ETEL : dimensions, hauteurs
Finitions : obturateurs, boîtes fermées, zéro domino apparent
Lots délégués : attestation IRVE (M17), dossier PV (M16)
MESURES INITIALES (hors tension, consignées)
1. Continuité PE (ohmmètre) : ~0 Ω, valeur par circuit
2. Terre (62 % / boucle) : cohérente avec Ra ≤ UL/IΔn
3. Isolement (mégohmmètre 500 V DC) : ≥ 0,5 MΩ [à vérifier]
⚠ ÉLECTRONIQUE DÉCONNECTÉE (KNX, gradateurs, détecteurs)
4. Différentiels : bouton test + contrôleur si dispo
5. Polarité + ordre des phases (M11)
CHANTIER
Phasage par ZONES · provisoire = mêmes protections que le
définitif (⚠ LE PROVISOIRE TUE : consignation + VAT toujours)
Ordre/zone : dépose → cheminements → tirage → appareillage →
tableau → mesures → tension
Corps d'état : plâtrier APRÈS tirage, plombier avant fermeture,
attentes pour PAC/IRVE · planning partagé
Jalons ADMINISTRATIFS structurent tout : Consuel (semaines),
Enedis (hors tension/mise en service), ABF (mois)
Budget : devis par lot + 10-15 % d'aléas
DOE (dossier des ouvrages exécutés)
Schémas + notes de calcul + mesures + attestations + notices
+ sauvegarde ETS + plan de maintenance
Sert 3× : Consuel, assurance, vous dans 10 ans
Toute évolution → mise à jour du dossier
EXPLOITATION
Test différentiels MENSUEL (bouton) · revue ANNUELLE hors
tension consignée (serrages, parafoudre, DAAF)

À conserver avec les fiches M0 à M18. Reste M20 : la préparation du CAP MELEC — transformer quatorze mois de travail en diplôme, et le diplôme en légitimité pour les phases sous tension.